Entreposage d’armes à feu


Possédez-vous des armes à feu et que vous ne voulez pas les laisser à la maison lorsque vous êtes hors de la ville ? Sécurisez vos armes à feu avec CTVSP lorsque vous êtes loin de la maison et soyez assuré qu’elles sont entreposées dans un endroit sécure.

CTVSP offre l’entreposage des armes à feu pour les membres et les non-membres. La période d’entreposage est limitée et doit être conforme à tous les règlements établis par CTVSP qui peuvent changer à tout moment sans préavis.

Règlements CTVSP régissant l’entreposage des armes à feu:

  • Toutes les armes à feu doivent être barèes mais les ètuis ne doivent être barèes.
  • Toutes les armes à feu doivent être légalement obtenus et un certificat d’enregistrement doit être présentés au moment de l’entreposage.
  • Si le propriétaire des armes à feu ne dispose pas d’un permis de transport, il peut demander à CTVSP de ramasser les armes à feu à être entreposé pour un coût de $150,00 si les armes à feu sont à une distance raisonnable du club de tir.
  • La personne entreposant les armes à feu doit avoir une licence PPA ou en processus d’obtention de cette licence.
  • Le propriétaire des armes à feu sera responsable de l’entretien des armes à feu au moins deux fois par an ou peut mandater CTVSP pour nettoyer et entretenir les mêmes armes à feu deux fois par an à un prix de $25,00 par pistolet ou revolver et $45.00 pour les armes longues comme carabines et fusils de chasse. Ce coût est pour chaque nettoyage et est au-dessus et au-delà des frais d’entreposage.
  • Une tolérance de 12 mois sera accordé au nouveau propriétaire d’enregistrer une arme à feu acheté à CTVSP. Ce sera la responsabilité du nouveau propriétaire de veiller à ce que l’enregistrement soit terminé dans le délai de grâce de 12 mois. Toute période d’entreposage prolongée de plus de 12 mois à compter de la date d’achat entraînera des frais d’entreposage à un taux de $100,00 par arme à feu par an. Le maintien de ces armes à feu sera fait par CTVSP après 6 mois de stockage et tous les 6 mois par la suite. Le coût de la maintenance sera de 25,00 $ par arme à feu pour des pistolets et des revolvers et de 45,00 $ par carabine ou fusil. Ce coût sera à la charge du propriétaire au-dessus et au-delà des frais d’entreposage.
  • Si l’entreposage des armes à feu est ordonné par la Sûreté du Québec ou de toute autre organisation juridique, la permission de ramasser les armes à feu doivent être soumises à CTVSP par la Sûreté du Québec. À défaut de produire une autorisation écrite cela empêchera les armes à feu entreposées d’être libéré.
  • Le propriétaire des armes à feu est responsable du renouvellement de la période d’entreposage des armes à feu enregistrées. CTVSP n’est lié d’aucune façon à envoyer des rappels pour le renouvellement de la période d’entreposage. Tous les frais d’entreposage doivent être payés en totalité au moment du renouvellement.
  • Si les frais d’entreposage ne ​​sont pas renouvelés dans les 15 jours suivant la date d’entreposage expiré, CTVSP n’est pas tenu de continuer d’entreposé ces armes à feu. Les armes à feu seront ainsi transmises à la Sûreté de Québec pour leur destruction.
  • Si un organisme des forces de l’ordre (GRC. SQ, CUM) dans toute question juridique confisque les armes à feu entreposées, CTVSP ne sera pas responsable de leur destruction ou autre.
  • Le propriétaire des armes à feu entreposées doit avoir un permis de transport valide pour prendre possession et transporter les armes à feu hors du club CTVSP.



Frais d’entreposage pour armes de poing:

Membres Non-Membres
Court term Minimum un mois $25.00/Par Arm $50.00/Par Arm
Long term Un an ou plus $100.00/Par Arm $200.00/Par Arm
Long term Arm en surplus dans la meme étuis $50.00/Par Arm $100.00/Par Arm
Long term Arm en surplus dans un étuis séparé $100.00/Par Arm $200.00/Par Arm

Frais d’entreposage pour carabine et fusil:

Membres Non-Membres
Court term Minimum un mois $25.00/Par Arm $100.00/Par Arm
Long term Un an ou plus $150.00/Par Arm $250.00/Par Arm
Long term Arm en surplus dans la meme étuis $100.00/Par Arm $150.00/Par Arm
Long term Arm en surplus dans un étuis séparé $150.00/Par Arm $250.00/Par Arm


Les frais d’entreposage sont revus annuellement et ne seront garantie que pour la période d’entreposage convenue. CTVSP n’est soumis à aucune obligation de garantir le prix d’entreposage pour plus que la période de temps convenue. Tout renouvellement d’une période d’entreposage peut être soumise à des augmentations.

Pour plus de détails sur l’entreposage des armes à feu, reportez-vous à la Loi sur les armes à feu de la GRC a www.rcmp-grc.gc.ca/cfp-pcaf/pol-leg/act-loi-fra.htm